Conditions d'utilisation :

Le site TECNISUN.EU est édité par :
TECNISUN,
Société par Actions Simplifiée
Au capital de 111 107,00 Euros, dont le siège social est établi:

16 Rue Aristide Berges - 38800 LE PONT DE CLAIX

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro
RCS Grenoble B 491 708 939
Activité : Ingénierie, études techniques
APE : 7112B
Le directeur de la publication est Pascal Kastylevsky

Le site TECNISUN.EU est hébergé par :
AZURA NETWORKS, SARL au capital de 10000 EUR

dont le siège social est situé 80 route des Lucioles, Bâtiment Regus, 06560 Valbonne

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro
RCS Grasse B 451 146 757
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
APE : 6202A
Nom commercial : NUXIT - ISPFR - HOSTINGBOX - PHPNUX

Définitions :

Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.
Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site.
Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité.

Accès au service :

Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
TECNISUN S.A.S. se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle :

Le site TECNISUN.EU, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. La société Tecnisun S.A.S. est le titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le Site fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Tecnisun S.A.S., constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Les textes et illustrations ne peuvent être reproduits, distribués ou modifiés et ce, avec l'autorisation écrite de Tecnisun S.A.S. Les images présentée sur le site n'ont pas un caractère contractuel en particulier celles illustrnant des matériels ou des compositions de kits qui peuvent être ammenées à évoluer en fonction de nos approvisionnements.
« TECNISUN » est une marque déposée. Toute reproduction non autorisée de cette marque, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Données personnelles :

Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, Tecnisun S.A.S. s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».
Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », Tecnisun S.A.S. garantit à l'Utilisateur un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.

L'Utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit :
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• en rentrant directement en contact par l'adresse suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Dans le cadre stricte des services proposés aux utilisateurs ces données peuvent être communiquées au membre du réseau " Club Tecnisun " ,Installateurs Qualisol ou professionnels en relations directes avec Tecnisun S.A.S. ainsi qu'aux membres de la société Tecnisun S.A.S. et ses filliales. En aucun cas ces données, seront communiqués ou revendues à d'autres tiers.

Limites de responsabilité :

Le site TECNISUN.EU est un site d'information et de présentation des activités, services, productions, distributions et commerciale de produits liés aux énergies renouvelables par le biais de l'énergie solaire pour les particuliers et les professionnels.
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Tecnisun S.A.S. se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.
Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site www.tecnisun.eu.

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Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du Service par l'Utilisateur.
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